Éditrice du site
Selma Pasteur — DJU
Genève, Suisse
contact@dju.world
Hébergement
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, identité visuelle, nom et marque DJU, recettes, formules et compositions — sont la propriété exclusive de Selma Pasteur. Ils sont protégés par le droit d'auteur (LDA, RS 231.1) et publiés sous licence Creative Commons Attribution — Pas d'utilisation commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0). Toute reproduction ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. Une utilisation non commerciale est tolérée sous réserve de mentionner explicitement : © Selma Pasteur — DJU, licence CC BY-NC 4.0.
Pour toute demande d'utilisation commerciale : contact@dju.world
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L'éditrice se réserve le droit de modifier les contenus à tout moment sans préavis.
Responsable du traitement
Selma Pasteur — DJU, Genève, Suisse
contact@dju.world
Données collectées
Ce site collecte uniquement les données transmises volontairement via le formulaire de contact : nom, adresse email, et contenu du message.
Finalité
Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers.
Conservation
Vos données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis supprimées.
Vos droits
Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD, RS 235.1), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits : contact@dju.world
Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie de traçage ou d'analyse. Aucune donnée de navigation n'est collectée.
Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à toute prestation proposée par Selma Pasteur sous la marque DJU (événements privés, festivals, collaborations), sauf accord écrit contraire entre les parties.
Devis et confirmation
Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable. La réservation est confirmée à réception de l'acompte. Aucune date n'est réservée sans acompte versé.
Conditions de paiement
50 % du montant total est dû à la confirmation de la prestation (acompte). 50 % est dû le jour de la prestation. Moyens de paiement acceptés : virement bancaire (IBAN sur demande) et Twint. Tout retard de paiement peut entraîner l'annulation de la prestation.
Annulation
En cas d'annulation par le client moins de 14 jours avant la prestation, l'acompte reste acquis à DJU à titre d'indemnité forfaitaire. En cas d'annulation plus de 14 jours avant, l'acompte peut être reporté sur une nouvelle date dans un délai de 6 mois.
Propriété intellectuelle et marque
La marque DJU est déposée et protégée auprès de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IGE) sous les classes Nice 32, 33 et 43. Toute utilisation du nom DJU, de son identité visuelle, de son logo ou de ses éléments graphiques à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable de Selma Pasteur est strictement interdite.
Propriété des créations et droit d'auteur
Les textes, photographies, vidéos, compositions visuelles et descriptions associées aux créations DJU sont protégés par le droit d'auteur (LDA, RS 231.1) et publiés sous licence Creative Commons Attribution — Pas d'utilisation commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0). Ils peuvent être partagés avec mention explicite © Selma Pasteur — DJU uniquement à des fins non commerciales. Toute reproduction, adaptation ou exploitation commerciale sans accord écrit est interdite.
Secret de fabrication
Les formules, assemblages, proportions et méthodes de préparation des créations DJU constituent un savoir-faire confidentiel et propriétaire de Selma Pasteur. Ils bénéficient de la protection accordée aux secrets d'affaires par la Loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD, RS 241). Toute tentative de reproduction, d'analyse, de reverse engineering ou d'exploitation commerciale de ces formules sans autorisation écrite est constitutive d'acte de concurrence déloyale et pourra faire l'objet de poursuites civiles et pénales.
Confidentialité dans le cadre des prestations
Dans le cadre d'une collaboration ou d'une prestation, le client s'engage à ne pas divulguer, reproduire ou exploiter les formules, méthodes ou informations techniques partagées par DJU. Cet engagement de confidentialité est valable sans limitation de durée.
Droit applicable et for
Les présentes conditions sont soumises au droit suisse. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève.